TRANSPORT/DOUANE
(Airway bill) LTA (Lettre de Transport Aérien)

La LTA matérialise le contrat de transport entre la compagnie aérienne (ou l’agent agréé) et l’expéditeur. C'est le "billet d'avion" de vos colis. Ce numéro vous permet de les récupérer à destination. Les trois premiers chiffres désignent la compagnie aérienne qui a acheminé vos bagages.
(Bill of lading) Connaissement

est le titre qui est remis par le transporteur maritime au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter . Il s'agit d'un titre endossable, ce qui permet, alors que les marchandises sont en cours de voyage, d'une part, au vendeur d'en transférer la propriété à des acquéreurs et ce qui permet, d'autre part, à ces derniers, de les remettre virtuellement à un banquier pour constituer un gage destiné à garantir le remboursement du crédit qui leur a été consenti pour en faire l'acquisition .
(Bonded warehouse) Entrepôt sous douane

Bâtiment dans lequel les autorités douanières ont autorisé le stockage des biens, l'acquittement des droits de douane étant différé jusqu'à ce que les biens soient livrés.
(Break bulk) Rupture de charge

Cargaison de colis divers non constitués en unité de charge. Chargement voyageant à l'unité, tel que des cartons placés directement dans les cales du navire par opposition à la conteneurisation ou du transport en vrac.
(Bulk shipments) Fret en vrac

Expéditions qui ne sont pas emballées et chargées directement dans les cales du navire. Exemple de marchandise qui voyageant en vrac : le minerai, le charbon, la ferraille, les céréales, le riz, l'huile végétale, le suif, le mazout, l'engrais et tout autre produit similaire.
Carnet ATA

Document douanier permettant à son détenteur, de transporter ou d'expédier temporairement la marchandise dans certains pays étrangers (pour des exhibitions, des démonstrations, ou tout but similaire), sans acquittement de droits de douane.
Consignee

Partie qui reçoit les biens ; généralement l'acheteur.
DAU (Document Administratif Unique)

Pour établir une déclaration en douane, il faut utiliser un imprimé spécifique, le DAU (Document Administratif Unique). Il se présente sous laforme d’une liasse à 8 feuillets utilsiés de façon complète ou fractionnée selon les opérations effectuées (exportation, importation, transit) et dont les mentions diffèrent suivant les régimes adoptés.
Deck cargo

Cargaison voyageant à l'extérieur et non dans les cales du navire.
Déclaration en douane

Lorsqu’une entreprise réalise des échanges commerciaux hors de l’Union Européenne, elle doit déposer une déclaration en douane, le DAU, pour les marchandises importées ou exportées. Les agents des douanes ne sont pas habilités à établir cette déclaration pour le compte d’un usager, mais peuvent apporter des conseils. La plupart du temps, c’est le transitaire qui se charge d’établir de la déclaration en douane.
Dédouanement

Le dédouanement des marchandises repose sur les obligations suivantes : conduire et présenter les marchandises dans un bureau de douane, déposer une déclaration en douane accompagnée des documents requis par les réglementations particulières, payer les droits et taxes exigibles. Ce n’est qu’à l’issue de ces formalités et après contrôle éventuel des marchandises par les services des douanes que l’opérateur peut disposer de ses marchandises.
(Delay) Retard

Même si on bénéficie d'une assurance tous risques, les dommages dus à un retard ne font l'objet d'aucune indemnisation. La plupart des assureurs ont instauré une « clause de retard » dans la police de Cargo ouvert spécifiant que les dommages causés par un retard ne peuvent pas être indemnisés même si ce dernier est dû à un risque.
(In bond) Sous Douane

Une expression utilisée pour décrire le statut d'une marchandise admis provisoirement dans un pays sans acquittement des droits, soit parce qu'ils ont été stockés dans un entrepôt sous douane ou parce que l'on a fait un transit sous douane jusqu'à un autre point où les droits devront être éventuellement acquittés.
(Inland Bill of lading) Lettre de transport intérieur

Lettre de transport utilisée dans le transport intérieur des biens jusqu'à ce qu'ils soient remis au transporteur de l'exportateur.
LTA - Lettre de Transport Aérien

cf AIRWAY BILL (AWB).
RCO (Renseignement Contraignant sur l'Origine)

L’administration des douanes peut établir un RCO. Cet avis précise de manière officielle, les taux de droits de douane et/ou les régimes préférentiels applicables aux marchandises en fonction de leur origine.
RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)

Afin de déterminer quelle est la réglementation applicable à une opération d'import / export, ainsi que la taxation éventuellement exigible à cette occasion, il est nécessaire de connaître l'espèce tarifaire de la marchandise importée ou exportée. Le RTC peut être demandé à l’administration des douanes. Il permet de déterminer de manière officielle et sans ambiguïté le classement tarifaire des marchandises (nomenclature).
(Tare weight) Poids de la tare

Le poids du containeur ainsi que des matériaux d'emballage abstraction faite des marchandises qu'elle contient.
(Through Bill of Lading) Lettre de transport directe

Lettre de transport unique couvrant à la fois le transport national et international d'une exportation. Une LTA est primordiale dans le transport aérien. Néanmoins, en ce qui concerne les expéditions maritimes, deux documents différents sont requis, un BL intérieur pour le pré-acheminement et un connaissement maritime à l'international.
(Wharfage) Droit de quai

Frais facturés par le propriétaire de l'embarcadère ou des docks pour la manutention de la cargaison importée ou exportée.